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Marques déposées par la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben
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BIO DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO DOM
Gartenland GmbH Aschersleben, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3684627
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
07/04/2013
BIO DOM de Gartenland GmbH Aschersleben

Présentation de la marque BIO DOM

Déposée le 7 avril 2003 par la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « BIO DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben domicilié(e) Dieselstr. 1 - 06449 ASCHERSLEBEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BIO DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DOM est expirée depuis le 7 avril 2013.

Gartenland GmbH Aschersleben a également déposé les autres marques suivantes : DOM


Gartenland GmbH Aschersleben, Société de droit allemand - Dieselstr. 1 - 06449 ASCHERSLEBEN - Allemagne


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits organiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits fertilisants.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; semences, en particulier pour légumes, herbes et fleurs, semences pour pelouses ; plantes vivantes, herbes fraîches ; bulbes de fleurs, semences. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.